AFFINER LA RECHERCHE

Liste des publications

Liste des publications

Revue Risques 110

Pascal Demurger, Directeur général du Groupe MAIF, a accordé un entretien à la revue Risques
Découvrez cette interview dans son intégralité.

Rapport annuel 2016

La Fédération Française de l'Assurance publie son rapport annuel 2016.
Découvrez comment, dans un environnement en pleine évolution, l'assurance poursuit les missions qui sont les siennes : protéger les ménages et les entreprises et sécuriser l'épargne des Français pour l'avenir.

La profession de l’assurance s’est dotée d’engagements à caractère déontologique. Seuls font partie du « Recueil des engagements à caractère déontologique des entreprises d'assurance membres de la FFA » les engagements relevant de la déontologie professionnelle. Leur respect s’impose aux entreprises d’assurance qui s’y sont engagées par l’intermédiaire de leurs fédérations professionnelles.

Revue Risques 109

Laurent Castaing, Directeur général de STX France, a accordé un entretien à la revue Risques
Découvrez cette interview dans son intégralité.

Anticiper et minimiser l’impact d’un cyber risque sur votre entreprise : TPE, PME, vous êtes concernées !

La FFA a édité un guide sur les bonnes pratiques à adopter pour anticiper et minimiser l’impact d’un cyber risque sur une entreprise et lui permettre de poursuivre sereinement son développement. Sont proposés aux entreprises, des outils simples à mettre en œuvre pour réduire le risque cyber et faciliter leur assurance.

Article 173 : décryptage

Ce document est une première analyse de l’article 173 de la loi transition énergétique et de son décret d’application. Cet article précise de nouvelles obligations de reporting pour les investisseurs institutionnels en matière de prise en compte de critères extra financiers dans la gestion de leurs actifs. 
Ce guide de la FFA a pour objectif de fournir des repères communs aux assureurs pour répondre à ces obligations. 

EMPREINTE CARBONE DES ACTIFS : MÉTHODE, CARACTÉRISTIQUES ET LIMITES

Dans le cadre des obligations de reporting fixées par l’article 173, la mesure de l’empreinte carbone des actifs peut constituer un des critères de mesure pertinent. S’il n’existe pas à ce jour de standard reconnu pour effectuer cette mesure, plusieurs méthodes sont préconisées par différents spécialistes.
Ce guide de la FFA a pour vocation de décrire ces méthodes et d’analyser pour chacune d’elles ses forces et ses faiblesses.

Lettre Assurer n°222 - 30 mars 2017

A la Une du numéro 222 : Au cours de la conférence de presse de la Fédération Française de l’Assurance (FFA), le 9 mars 2017, Bernard Spitz, Président de la FFA, a présenté le bilan de l’assurance française en 2016 et les perspectives du secteur pour 2017.

Bernard Bigot, Directeur général d'Iter Organization, a accordé un entretien à la revue Risques
Découvrez cette interview dans son intégralité.

Assurance maritime sur corps de navires de pêche

Le modèle de Police Française d’Assurance sur Corps de navires de pêche et celui de Police Française d’Assurance sur Corps de navires de pêche artisanale datent respectivement du 3 décembre 1986 et du 1er octobre 2001, leurs dernières modifications remontant à 2002 et à 2007.

Assurance maritime sur corps de navires en construction

Le modèle de Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de navire en construction en date du 20 décembre 1990 a été modifié en 2002. Ce modèle peut être complété par une clause d’extension permettant de couvrir certains recours : ceux faisant suite, par exemple, à des dommages causés par les engins utilisés à la construction du navire.

Assurance maritime couvrant la responsabilité du propriétaire de navire de mer

Les modèles de Polices Françaises d’Assurance RC « Marine » couvrent le propriétaire de navire de mer (police du 20 décembre 1990), le propriétaire de navire pêche (police du 1er juin 1988), le transporteur maritime (police du 20 décembre 1972) et l’affréteur de navire de mer (police du 19 mai 1988).

Assurance de bateaux de navigation intérieure

Les modèles de Polices Françaises d’Assurance Fluviale couvrent les bateaux de navigation intérieure (police du 22 mars 1994 et, pour la plaisance, du 30 octobre 1997 modifiée en 2007), les marchandises transportées par voie fluviale (police du 1er juillet 2009) et la responsabilité du transporteur fluviale (police du 18 juin 1998 modifiée en 2007).

Assurance des marchandises transportées par voie aérienne

Le modèle de Police Française d’Assurance des marchandises transportées par voie aérienne a été révisé en 2012 pour tenir compte de la réforme du Titre VII du Code des assurances. Ce modèle peut être complété par des dispositions spéciales aux polices d’abonnement.

Assurance couvrant la responsabilité des commissionnaires de transport - Modèles de polices et clauses

Le modèle de Police Française d’Assurance couvrant la responsabilité des commissionnaires de transport en date du 3 novembre 1993 a été modifié en 2003 et en 2006. Ce modèle peut être complété par différentes clauses.

Assurance couvrant la responsabilité du transport national de marchandises par route (voiturier) - Modèles de polices et clauses

Les modèles de Polices Françaises d’Assurance couvrant la responsabilité du transporteur national et international de marchandises par route datent respectivement du 12 juin 1996 et du 15 décembre 1994 et ont été modifiés en 2003 et en 2006. Ces contrats peuvent être complétés par différentes clauses.

Assurance des marchandises transportées par voie de terre - Modèles de polices et clauses

Le modèle de Police Française d’Assurance des marchandises transportées par voie de terre a été révisé en 2012 pour tenir compte de la réforme du Titre VII du Code des assurances. Ce modèle peut être complété par différentes clauses.

Assurance marchandises transportées par voie maritime, terrestre, aérienne ou fluviale

Le modèle de clause additionnelle « Assurance des pertes d’exploitation après transport » peut être délivré en complément des différentes polices françaises d’assurance « Marchandises Transportées ».

Assurance pour le transport de valeurs - Modèles de Polices

Le modèle de Police Française d’Assurance pour le Transport de Valeurs, créé en 1990 et modifié en 2007, a vocation à garantir les objets de valeurs confiés à des transporteurs publics et voyageant par voie maritime, terrestre ou aérienne.