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Glossaire beginning with F

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Vous ne comprenez pas un terme d'assurance ? Pensez à consulter notre glossaire. Celui-ci est régulièrement mis à jour. Vous pouvez le parcourir en cliquant sur les lettres de l'abécédaire ou en utilisant le moteur de recherche du site.

Facultés

Marchandises (du latin facultas, atis = biens, richesses). Tous les biens (marchandises et autres biens) que l'assuré a la faculté de charger sur un navire ou tout autre moyen de transport et de faire garantir.

Fortune de mer

Tout ce qui survient par la mer ou sur la mer.

Franc d'Avaries Particulières sauf... (FAP sauf...)

Mode d'assurance maritime limitant la garantie des avaries particulières à celles provenant d'événements limitativement énumérés par la police.

Franchise

Somme qui, dans le règlement d’un sinistre, reste à la charge de l’assuré. L’assuré dont le contrat comporte une franchise s’engage à conserver à sa charge une partie des dommages.

Dans certains cas, il est possible d’exercer un recours auprès du responsable des dégâts et de récupérer le montant de la franchise.

La garantie “ catastrophes naturelles ”, légalement obligatoire, comporte toujours une franchise.

Les franchises sont interdites en assurance dommages ouvrage et en cas de catastrophes technologiques pour les biens mobiliers.

Franco le long du navire

A partir du moment où les marchandises sont placées le long du navire, à quai ou sur allège, l'acheteur doit supporter tous les coûts et risques de perte ou dommages qu'encourent ces marchandises.

Voir aussi Incoterms

Franco à bord du navire

Contrat de vente maritime dans lequel l'exportateur traite pour un prix comprenant la valeur de la marchandise et les frais d'approche jusqu'à la mise à bord du navire désigné par l'acheteur.

Voir aussi Incoterms

Freinte de route

Déperdition en quantité ou en poids, naturelle et inéluctable, inhérente à certaines marchandises. On utilise également l'expression déchet normal de route.

Fret

Prix du transport.