Glossaire beginning with F
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Vous ne comprenez pas un terme d'assurance ? Pensez à consulter notre glossaire. Celui-ci est régulièrement mis à jour. Vous pouvez le parcourir en cliquant sur les lettres de l'abécédaire ou en utilisant le moteur de recherche du site.
- Facultés
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Marchandises (du latin facultas, atis = biens, richesses). Tous les biens (marchandises et autres biens) que l'assuré a la faculté de charger sur un navire ou tout autre moyen de transport et de faire garantir.
- Fortune de mer
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Tout ce qui survient par la mer ou sur la mer.
- Franc d'Avaries Particulières sauf... (FAP sauf...)
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Mode d'assurance maritime limitant la garantie des avaries particulières à celles provenant d'événements limitativement énumérés par la police.
- Franchise
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Somme qui, dans le règlement d’un sinistre, reste à la charge de l’assuré. L’assuré dont le contrat comporte une franchise s’engage à conserver à sa charge une partie des dommages.
Dans certains cas, il est possible d’exercer un recours auprès du responsable des dégâts et de récupérer le montant de la franchise.
La garantie “ catastrophes naturelles ”, légalement obligatoire, comporte toujours une franchise.
Les franchises sont interdites en assurance dommages ouvrage et en cas de catastrophes technologiques pour les biens mobiliers.
- Franco le long du navire
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A partir du moment où les marchandises sont placées le long du navire, à quai ou sur allège, l'acheteur doit supporter tous les coûts et risques de perte ou dommages qu'encourent ces marchandises.
Voir aussi Incoterms
- Franco à bord du navire
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Contrat de vente maritime dans lequel l'exportateur traite pour un prix comprenant la valeur de la marchandise et les frais d'approche jusqu'à la mise à bord du navire désigné par l'acheteur.
Voir aussi Incoterms
- Freinte de route
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Déperdition en quantité ou en poids, naturelle et inéluctable, inhérente à certaines marchandises. On utilise également l'expression déchet normal de route.
- Fret
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Prix du transport.