Liste des publications

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Bernard Bigot, Directeur général d'Iter Organization, a accordé un entretien à la revue Risques
Découvrez cette interview dans son intégralité.

Assurance maritime sur corps de navires de pêche

Le modèle de Police Française d’Assurance sur Corps de navires de pêche et celui de Police Française d’Assurance sur Corps de navires de pêche artisanale datent respectivement du 3 décembre 1986 et du 1er octobre 2001, leurs dernières modifications remontant à 2002 et à 2007.

Assurance maritime sur corps de navires en construction

Le modèle de Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de navire en construction en date du 20 décembre 1990 a été modifié en 2002. Ce modèle peut être complété par une clause d’extension permettant de couvrir certains recours : ceux faisant suite, par exemple, à des dommages causés par les engins utilisés à la construction du navire.

Assurance maritime couvrant la responsabilité du propriétaire de navire de mer

Les modèles de Polices Françaises d’Assurance RC « Marine » couvrent le propriétaire de navire de mer (police du 20 décembre 1990), le propriétaire de navire pêche (police du 1er juin 1988), le transporteur maritime (police du 20 décembre 1972) et l’affréteur de navire de mer (police du 19 mai 1988).

Assurance de bateaux de navigation intérieure

Les modèles de Polices Françaises d’Assurance Fluviale couvrent les bateaux de navigation intérieure (police du 22 mars 1994 et, pour la plaisance, du 30 octobre 1997 modifiée en 2007), les marchandises transportées par voie fluviale (police du 1er juillet 2009) et la responsabilité du transporteur fluviale (police du 18 juin 1998 modifiée en 2007).

Assurance des marchandises transportées par voie aérienne

Le modèle de Police Française d’Assurance des marchandises transportées par voie aérienne a été révisé en 2012 pour tenir compte de la réforme du Titre VII du Code des assurances. Ce modèle peut être complété par des dispositions spéciales aux polices d’abonnement.

Assurance couvrant la responsabilité des commissionnaires de transport - Modèles de polices et clauses

Le modèle de Police Française d’Assurance couvrant la responsabilité des commissionnaires de transport en date du 3 novembre 1993 a été modifié en 2003 et en 2006. Ce modèle peut être complété par différentes clauses.

Assurance couvrant la responsabilité du transport national de marchandises par route (voiturier) - Modèles de polices et clauses

Les modèles de Polices Françaises d’Assurance couvrant la responsabilité du transporteur national et international de marchandises par route datent respectivement du 12 juin 1996 et du 15 décembre 1994 et ont été modifiés en 2003 et en 2006. Ces contrats peuvent être complétés par différentes clauses.

Assurance des marchandises transportées par voie de terre - Modèles de polices et clauses

Le modèle de Police Française d’Assurance des marchandises transportées par voie de terre a été révisé en 2012 pour tenir compte de la réforme du Titre VII du Code des assurances. Ce modèle peut être complété par différentes clauses.

Assurance marchandises transportées par voie maritime, terrestre, aérienne ou fluviale

Le modèle de clause additionnelle « Assurance des pertes d’exploitation après transport » peut être délivré en complément des différentes polices françaises d’assurance « Marchandises Transportées ».

Assurance pour le transport de valeurs - Modèles de Polices

Le modèle de Police Française d’Assurance pour le Transport de Valeurs, créé en 1990 et modifié en 2007, a vocation à garantir les objets de valeurs confiés à des transporteurs publics et voyageant par voie maritime, terrestre ou aérienne.

Assurance maritime : le Package Police Corps

Les brochures « Assurance maritime sur corps de tous navires – All risks marine hull and machinery insurance policy et The marine hull and machinery insurance package Commentaries » présentent des modèles de contrats et de clauses destinés à couvrir les navires de commerce.

Revue Risques n°107

Jacques Richier, Président-directeur général d'Allianz France, a accordé un entretien à la revue Risques
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A la Une du numéro 221 : La Fédération Française de l’Assurance (FFA) a organisé la huitième édition de la conférence internationale de l’assurance le vendredi 14 octobre 2016, en présence de Michel Sapin, Ministre de l’Économie et des Finances.

La profession de l’assurance s’est dotée d’engagements à caractère déontologique. Seuls font partie du « Recueil des engagements à caractère déontologique des entreprises d'assurance membres de la FFA » les engagements relevant de la déontologie professionnelle. Leur respect s’impose aux entreprises d’assurance qui s’y sont engagées par l’intermédiaire de leurs fédérations professionnelles.

Marcel Gauchet, philosophe et historien, a accordé un entretien à la revue Risques
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Assurance maritime sur Facultés - Marchandises Modèles de polices et de clauses

La brochure « Assurance maritime sur Facultés – Marchandises » présente des modèles de contrats  et de clauses d’assurances dans le domaine du transport de marchandises par voie maritime.

Emmanuel Macron, Ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique, a accordé un entretien exceptionnel à la revue Risques
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L’article 225 du Grenelle 2 a rendu obligatoire la production d’informations sociales, environnementales et sociétales. D’application immédiate pour les sociétés d’assurances dont le chiffre d’affaires et les effectifs dépassent un certain seuil, cette obligation est progressivement étendue à l’ensemble des assureurs.